Monsieur DELESALLE Bernard Madame GUYOMARD Dominique
Numéro de dépôt :
3729884
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
Présentation de la marque Institut de Formation et Loisirs
Déposée le 14 avril 2010 par monsieur DELESALLE Bernard et madame GUYOMARD Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Institut de Formation et Loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Les déposants sont monsieur DELESALLE Bernard domicilié(e) 22 rue Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et madame GUYOMARD Dominique domicilié(e) 46 rue Laborde - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Jean-Marc LEONELLI, Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque Institut de Formation et Loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Formation et Loisirs est expirée depuis le 14 avril 2020.
DELESALLE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : E.I.B
Monsieur DELESALLE Bernard - 22 rue Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Madame GUYOMARD Dominique - 46 rue Laborde - 75008 - PARIS - France
DS AVOCATS, Jean-Marc LEONELLI, Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 29 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578871 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Livres, revues, magazines, journaux, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, papier à lettres, répertoires, classeurs ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos-feutres, crayons, plumes, gommes ; sous-main ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles).
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de téléconférences, services de fourniture de forums de discussion sur Internet.
Education, formation, divertissement, services d'enseignement et de formation, enseignement par correspondance, activités sportives et culturelles, publication de livres, de revues, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêts de livres, rédaction de textes autres que publicitaires, organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de symposiums, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), informations en matière d'éducation, services de traduction, épreuves pédagogiques.
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